Par Marie-Madeleine Ozdoba

Ces nombreux commentaires témoignent de l’importance des questions du droit d’auteur et du droit à l’image dans le champ de l’architecture, contrairement à l’idée que je défendais dans mon billet.
@ André, mon hypothèse sur l’appropriabilité de l’architecture manque en effet de nuance. En revanche, je pense qu’il y a des spécificités propres à la nature « physiquement réalisée » de l’architecture. Notamment une différenciation, plus claire que dans le cas des contenus audio-visuels, entre le piratage qui consiste à s’approprier des contenus pour faire un bénéfice commercial, et une appropriation autorisée à des fins non-commerciales. Les cas de jurisprudence auxquels renvoient différents commentaires concernent en effet à des contentieux où l’image d’un bâtiment était utilisée pour faire des cartes postales, ou d’autres supports à caractère commercial. En revanche, pour l’usage « privé », je ne pense pas que l’architecture pose les mêmes problèmes que la musique ou les films : par exemple il y a des milliers de photos d’architecture « amateurs » sur Flickr, qui ne constituent pas (en tout pas à ma connaissance ), des « copies pirates ».
De même, pour un usage en « arrière plan » (je remercie au passage Grégory pour ce lien excellent, et je suis d’accord avec Thierry pour dire qu’il mérite un billet) : l’invocation des libertés fondamentales par le juge pour nuancer les droits d’auteur, semble liée à la présence des éléments prétendument contrefaits (des planches didactiques accrochées au mur d’une salle de classe, apparaissant à 22 reprises dans un film documentaire) dans l’espace physique de la salle de classe, à l’intérieur duquel ces libertés fondamentales sont garanties.
Etendre les libertés fondamentales à l’espace numérique, c’est aussi la proposition défendue par Jérémie Zimmermann à la conférence de mercredi.
@ Gaby : merci pour cet exemple d’une interdiction de photographier d’une architecture contemporaine, qui semble moins liée à l’architecture elle-même qu’à la fonction du bâtiment.
Merci à tous pour cette discussion très enrichissante!